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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE TRAOU MAD
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PETITS CALINS
Marque expirée - Marque en non vigueur

PETITS CALINS
BISCUITERIE TRAOU MAD Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3565355
Date de dépôt :
27/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2018
PETITS CALINS de BISCUITERIE TRAOU MAD

Présentation de la marque PETITS CALINS

Déposée le 27 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE TRAOU MAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETITS CALINS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE TRAOU MAD domicilié(e) ZA de Kergazuel,29930 PONT-AVEN - 29930 - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 380 333 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITS CALINS est expirée depuis le 27 mars 2018.

BISCUITERIE TRAOU MAD a également déposé les autres marques suivantes : CREPES DENTELLES DE FRANCE TRAOU MAD PONT-AVEN DEPUIS 1920 , CREP'ROLLS Mini crêpes pour cocktail , LES GRANDES GALETTES DE PONT-AVEN , CARRÉMENTBIO , LES PETITS CALINS DU BOIS D'AMOUR , TRAOU MAD DE FRANCE , LES MINI GALETTES DE PONT-AVEN , LES PETITS CALINS DE PONT-AVEN , TRAOU MAD , Biscuiterie Traou Mad


BISCUITERIE TRAOU MAD Société par actions simplifiée - ZA de Kergazuel,29930 PONT-AVEN - 29930 - France - SIREN 376380333


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-35

Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18

Inscription le 10 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664584 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-10

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits, petits-fours (pâtisserie) ; gâteaux, poudre pour gâteaux.